Notre Statut et notre Règlement Intérieur

STATUT

Article 1 : Buts
L'association « Le T'chio moto club » est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Ce moto club est un espace de convivialité qui réunit les amoureux de la moto et leurs sympathisants.
Il a pour but :

De pratiquer la moto dans un esprit de fraternité et de solidarité, dans le respect les règles de sécurité les plus universellement recommandées.
De mutualiser leurs moyens matériels et financiers pour participer à des manifestations moto comme des grand prix, salons ou concentration.
D'organiser des balades de groupe, des manifestations locales ou tout autre activités se rapportant à la moto.

Article 2 : Siège Social
Il est fixé à l'adresse suivante :
19 rue de la république
02 300 Bichancourt

Il peut être transféré par simple décision du bureau.

Article 3 : Composition
L'association se compose de ses adhérents à jour de leur cotisation

Article 4 : Admission
Pour être Adhérant il faut:

Etre propriétaire d'une moto sans distinction de cylindrée,
Être titulaire du permis moto (A1 ou A) ou être passager d'un adhérent,

Article 5 : Membres du M.C.
Les membres fondateurs sont les participants bureau constitutif du 14 mars 2009.
Les membres sont les personnes qui répondent aux critères de l'article 4, et qui ont réglé leur cotisation, dont le montant est voté, en fin de chaque année, par l'assemblé générale.

Article 6 : Radiation
La qualité de membre est perdue :

en cas de démission,
en cas de décès,
en cas de radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation,
pour motif grave, sur décision du bureau ou à la demande d'au moins deux membres de l'association.

Article 7 : Ressources et financement mutualisé
Les ressources de l'association comprennent :

les cotisations des membres
les dons ou subventions,
toute autre ressource liée à l'activité courante et nécessaire à la réalisation de son but.

La cotisation est fixée par le bureau et validée par un vote de l'assemblé générale ordinaire.
Elle est due par tous les membres et payable au moment de l'adhésion, elle est valable douze mois à compter de la date d'adhésion ou de son renouvellement.

Financement mutualisé
Pour pouvoir participer à de grande manifestations moto comme des grand prix, salons ou concentrations, le bureau décide de mettre en place un financement mutualisé qui correspond au coût (prix de l'entrée + frais d'organisation) payable en plusieurs fois selon un échéancier mis en place par le bureau.

Article 8 : Trésorerie et gestion
Le trésorier :

Gère le compte de l'association,
Tient le livre de compte,
Met en place le financement mutualisé des grandes manifestations.
Présente à l'assemblé générale le livre de compte.

Article 9 : Bureau
Le bureau gère et dirige le club.
Le bureau est élu par l'assemblée générale pour une durée d'un an, Il se compose d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier. Les membres du bureau sont rééligibles.
En cas de vacance, le bureau pourvoit par cooptation au remplacement du siège vacant, jusqu'à l'assemblée générale suivante.
La première année, le bureau est élu par les membres fondateurs.

Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au mois une fois chaque année.
Seuls peuvent prendre part au vote les adhérents à jour de leur cotisation.
Quinze jours, au moins, avant la date fixée, le bureau convoque les membres de l'association en leur indiquant l'ordre du jour. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée, le secrétaire présente le bilan moral de l'association et le trésorier rend compte de sa gestion. L'assemblé générale décide du calendrier des manifestations organisée par l'association, des manifestations auquel l'association participera et du montant de la participation de chaque membre.
Les membres du bureau sont élus après épuisement de l'ordre du jour.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est convoquée à l'initiative du bureau ou à la demande d'au moins un tiers des membres de l'association. La convocation suit les règles édictées à l'article 10.

Article 12 : Election
Lors de l'assemblée générale, toute élection ou décision n'est validée que :

Si le quorum d'un tiers est atteint,
Si les candidats ou la décision soumise au vote obtiennent la majorité des deux tiers des présents ou représentés.
Si un membre ne peut participer à l'assemblée générale, il peut donner son pouvoir à un membre à jour de cotisation. Cependant, un même membre ne peut détenir plus de deux pouvoirs.
Si le quorum pour un vote n'est pas atteints, une assemblée générale sera convoquée dans un délai d'un mois, au cours de laquelle le vote aura lieu à la majorité des présents ou représentés.

Article 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le bureau.
Ce règlement précise divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association ou au comportement routier à tenir lors des balades en groupe.

Article 14 : Assurance
Tout adhérent du moto-club reconnaît avoir pris connaissance des statuts de l'association, du règlement intérieur et s'engage à souscrire les assurances nécessaires à la conduite de son véhicule et au transport éventuel d'un passager.
En cas d'accident, la responsabilité du moto-club ne pourra être engagée d'aucune façon.

Article 15 : Dissolution
En cas de dissolution, décidée par au moins les trois quarts des votants lors de l'assemblée générale, un liquidateur est désigné par l'assemblée générale et l'actif, s'il y a lieu, sera versé à l'ONCF (Orphelinat National des Chemins de Fer de France 263 rue de Paris 93100 Montreuil).

REGLEMENT INTERIEUR

Préambule.
Le Règlement Intérieur a pour but de fixer les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'association dans le cadre de ses activités internes et externes.
Tout adhérent du moto club « TMC » s'engage à respecter le présent règlement fixant les règles de fonctionnement à l'intérieur et à l'extérieur du Club.

Manifestations.
Les manifestations du Club (sorties, rassemblements ...) sont ouverte à tous.
Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation du moto club devra cependant s'adapter au programme des Organisateurs, et observer les règles suivantes :

Son véhicule devra être en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité avant le départ.
L'association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie à toutes personne qui ne répondraient pas aux critères définis, au point 1 du présent article
La participation aux sorties moto implique que les adhérents possèdent une carte grise, une attestation d'assurance, un permis de conduire et s'engagent à respecter les prescriptions du Code de la Route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversée lors des sorties moto. En outre, toute personne participant à une sortie devra porter un équipement adapté : un casque homologué, un blouson renforcé et une paire de gant.
En aucun cas la responsabilité du moto club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.
L'association ne peut être tenue pour responsable en cas de dégradation ou de non respect des lieux fait par un participant lors d'une manifestation organisé par le moto club.
Lors des sorties organisées par le moto club si un des participants rencontre un problème (panne, crevaison, difficultés de poursuivre la sortie ...). L'association décidera en concertation avec les autres participants d'apporter une assistance au participant en détresse. Tout manquement à ces règles ne pourra engager la responsabilité du club.

Inscription et information des membres.
Chaque activité est annoncée sur le blog de l'association, les personne désirant y participer doivent s'inscrire avant la date fixée dans l'annonce.

Droit à l'image :
Tous les adhérents et invités autorisent l'association TMC à prendre des photos, des mini films durant les balades, sorties et de les publier sur le blog de l 'association sans demander de droit à l'image et des indemnités.

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